Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FrenchART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH ART domicilié(e) 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 015 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH ART, M. ORENN François domicilié(e) 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France.
La marque FrenchART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH ART, S.A.S. - 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France - SIREN 313015406
FRENCH ART, M. ORENN François - 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 7 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612185 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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